Mardi 23 juin
20h - salle du conseil
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la ville. Il se compose du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux.
Un travail a été mené pour améliorer la qualité de la captation vidéo et offrir une retransmission plus agréable à suivre.
La séance est ouverte au public et à suivre en direct sur YouTube : lien de connexion
📌 A l'ordre du jour :
- ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un référent déontologue des élus
- FINANCES – Adoption du règlement budgétaire et financier
- FINANCES – Budget principal-Décision modificative n°1
- FINANCES – Nomination des représentants des collectivités membres de l’Agence France Locale
- FINANCES-GMVA – Désignation d’un représentant de la commune au sein de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées)
- GMVA – Désignation du mandataire représentant la commune au sein de l’Assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Golfe Energies Renouvelables
- FINANCES – Délibération portant modification de la répartition des indemnités de fonctions des élus
- URBANISME – Dénomination d’une voie
- URBANISME – Engagement d’une procédure de déclassement du domaine public d’une emprise communale à Kérubé
- AFFAIRE FONCIERES - TRAVAUX : rétrocession gratuite d’une emprise foncière par le bailleur social Morbihan Habitat pour la réalisation d’une piste cyclable – Prise en charge et engagement des frais afférents
- TRAVAUX - Effacement des réseaux Enedis, éclairage public et télécom rue du Presbytère : présentation du projet et de son plan de financement.
- TRAVAUX – Axes cyclables prioritaires : évolution du plan de financement
- ECONOMIE-COMMERCE – Délibération portant adoption d’un nouveau règlement intérieur du marché communal hebdomadaire
- ENFANCE-JEUNESSE – Chartes Ecolopatte
- ENFANCE-JEUNESSE – Mises à jour règlements intérieurs services multi-accueil et enfance-jeunesse
- ENFANCE-JEUNESSE – mise à jour règlement intérieur du conseil Municipal des Jeunes
- CITOYENNETE, VIE DES QUARTIERS – Approbation de la charte du référent de quartiers et de villages
- RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs
- INSTANCES – Formation des élus
- Délégations du conseil au maire
